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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS ET FILS
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COTTON CENTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTON CENTER
A. DUBUS ET FILS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1285772
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque COTTON CENTER

Déposée le 3 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS ET FILS domicilié(e) 1 rue Louis Clermont, 59780 WILLEMS (dossier no 2038687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 571 246 .

La marque COTTON CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTON CENTER est expirée depuis le 3 octobre 2004.

A. DUBUS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGGY


A. DUBUS ET FILS (Société à Responsabilité Limitée) - 1 rue Louis Clermont, 59780 WILLEMS (dossier no 2038687) - France - SIREN 475571246


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1994 n°2038687 - Publication au BOPI 1994-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391080 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261582 - Publication au BOPI 1998-09-08

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.